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April 15, 2004
The French
government's food safety authority (AFSSA) (Agence française de
sécurité sanitaire des aliments) has concluded that "unforeseen
effects cannot be discounted" and stated that further safety
tests needed to be conducted before making conclusions that a
Bt11 sweetcorn is safe for human consumption.
L’Agence française de sécurité
sanitaire des aliments (Afssa) a été saisie le 1er avril
2004 par le Direction générale de la concurrence, de la
consommation et de la répression des fraudes d'une demande
d'avis sur des compléments d'information concernant le dossier
de mise sur le marché du maïs doux Bt11 au titre du règlement
258/97/CE relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux
ingrédients alimentaires, afin de compléter, le cas échéant,
l'avis rendu le 26 novembre 2003. Ces compléments portent sur
deux études publiées:
-
Event specific real-time quantitative PCR for genetically
modified Bt 11 maize (Zea mays). Eur Food Res Technol (2003)
216:347-354.
-
Evaluation of transgenic event Bt11 hybrid corn in Broiler
chickens. Poultry Science (2003) 82:551-559.
Dans son avis du 26 novembre 2003, l'Agence française de
sécurité sanitaire des aliments, considérant que :
-
les différences génétiques entre le maïs "champ" et le maïs
doux se traduisent par des différences notables1, notamment
dans le métabolisme des sucres,
-
d'éventuels effets inattendus, liés à une interférence de la
transformation génétique avec le métabolisme spécifique de ce
maïs, ne peuvent être écartés, avait estimé qu'en toute
rigueur, afin d'éliminer la possibilité de tels effets
inattendus, il conviendrait d'évaluer l'impact d'une
consommation régulière de maïs doux portant l'événement de
transformation Bt11 par une étude de toxicité/tolérance chez
le rat ou une étude de tolérance /alimentarité chez un animal
d'élevage (par exemple, le poulet en croissance).
Après consultation du Comité d'experts spécialisé
"Biotechnologie", réuni le 15 avril 2004, l’Agence française de
sécurité sanitaire des aliments émet l'avis suivant.
Considérant que l'objet de la publication référencée au point 1
était l'identification d'un fragment d'ADN amplifiable
permettant de détecter spécifiquement l'événement de
transformation Bt11 dans le maïs ;
Considérant que l'étude de tolérance/alimentarité référencée au
point 2 a été réalisée sur 1600 poulets en croissance des deux
sexes (25 animaux par traitement et par sexe et 8 répétitions)
pendant 42 jours, consistant à étudier l'effet d'une
alimentation contenant du maïs "champ" :hybride Bt11, hybride
Bt11 traité au glufosinate et maïs témoin isogénique cultivés à
Hawaï en
2001, maïs témoin isogénique cultivé en Caroline du Nord en
2000, en comparant les
performances de croissance, d'efficacité et de composition des
muscles pectoraux et de la cuisse ;
Considérant qu'aucune différence significative n'a été observée
quel que soit l'aliment administré (maïs témoins, maïs Bt11 et
maïs Bt11 traité au glufosinate), confirmant les résultats des
études d'alimentarité présentées antérieurement ;
Considérant cependant que cette étude, réalisée non pas avec du
maÏs doux mais avec du maïs "champ", ne permet pas d'éliminer la
possibilité d'effets inattendus liés à une interférence de la
transformation génétique avec le métabolisme spécifique du maïs
doux, L’Agence française de sécurité sanitaire des aliments
maintient son avis du 26 novembre 2003 qui concluait qu'en toute
rigueur, pour évaluer l'impact d'une consommation régulière de
maïs doux portant l'événement de transformation Bt11, il
conviendrait de disposer d'une étude de toxicité/tolérance chez
le rat ou une étude de tolérance/alimentarité chez un animal
d'élevage (par exemple, le poulet en croissance) réalisée avec
du maïs doux portant cet événement de transformation.
L’Agence française de sécurité sanitaire des aliments est
consciente qu'une telle étude n'est pas exigible dans le cadre
de la réglementation actuelle mais qu'elle pourrait être
souhaitable du fait que le métabolisme et la physiologie du maïs
doux diffèrent sensiblement de ceux du maïs "champ" et que le
maïs doux est le seul destiné à être consommé en l'état par
l'homme.
Martin HIRSCH
(1) Le maïs doux diffère du maïs "champ" notamment par la teneur
en saccharose et en oses (glucose et fructose) ainsi qu'en
amidon.
Document en
format PDF:
http://www.afssa.fr/ftp/afssa/basedoc/BIOT2003sa0179.pdf
AUTRES
DOCUMENTS
L'Avis de
l'Agence du 20 juin 2003 relatif à un dossier d'autorisation de
mise sur le marché d'un maïs grain génétiquement modifié lignée
MON 863 et d'un maïs hybride MON 863 X 810 résistants aux
insectes, en vue de l'importation, la transformation et
l'utilisation comme tout autre maïs à l'exclusion de la
culture, sur le territoire de l'Union Européenne, au titre de la
directive 2001/18/CE
http://www.afssa.fr/ftp/afssa/basedoc/BIOT2003sa0179.pdf
L'examen des compléments d'information en réponse
aux objections des Etats membres relatives un dossier
d'autorisation de mise sur le marché d'un maïs grain
génétiquement modifié lignée MON 863 et d'un maïs hybride MON
863 X 810 résistants aux insectes, en vue de l'importation, la
transformation et l'utilisation comme tout autre maïs à
l'exclusion de la culture, sur le territoire de l'Union
Européenne, au titre de la directive 2001/18/CE (6 novembre
2003)
http://www.afssa.fr/ftp/afssa/22032-22033.pdf |
